Déposée le 24 mars 1992 par la société étrangère ALKOR-VENILIA GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAPNATUR DE BULGOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la société étrangère ALKOR-VENILIA GMBH domicilié(e) Am Haag 8 - 82166 - GRÄFELFING - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque NAPNATUR DE BULGOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALKOR-VENILIA GMBH, Société de droit allemand - Am Haag 8 - 82166 - GRÄFELFING - Allemagne
GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282364 - Publication au BOPI 1999-08-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2001 n°2213082 - Publication au BOPI 2001-12-31
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386772 - Publication au BOPI 2004-02-10
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546296 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546295 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495216 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26
Inscription le 10 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590393 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; nappes; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Nappes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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